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10 décembre 2011 6 10 /12 /décembre /2011 20:30

Larcher préside la délégation outre-mer du Sénat

En novembre 2011, une instruction générale du bureau du Sénat a créé la délégation à l’outre-mer. Elle est chargée d'informer le Sénat sur l'état de la situation des collectivités visées à l'article 72-3 de la Constitution et sur toute question relative à l'outre-mer. Elle veille par ailleurs à la prise en compte des caractéristiques, des contraintes et des intérêts de ces collectivités et au respect de leurs compétences. Elle est également chargée d'évaluer les politiques publiques intéressant les collectivités visées à l'article 72-3 de la Constitution et les conditions de leur application locale.

Composée de 42 sénateurs, dont les 21 sénateurs élus dans les collectivités visées à l'article 72-3 de la Constitution membres de droit, la délégation a élu mercredi dernier par acclamation Serge Larcher (SOC-EELV – Martinique). Sénateur depuis 2004, M. Larcher a été président de la mission commune d’information sur la situation des départements d’Outre-mer ainsi que de son comité de suivi. 

Le bureau de la délégation est, en outre, composé de vice-présidents : MM. Jean-Marie Bockel (UCR – Haut-Rhin), Éric Doligé (UMP – Loiret), Claude Domeizel (SOC-EELV – Alpes-de-Haute-Provence), Michel Fontaine (UMP – La Réunion), Pierre Frogier (UMP – Nouvelle-Calédonie), Michel Magras (UMP – Saint-Barthélemy), Catherine Tasca (SOC-EELV – Yvelines), Richard Tuheiava (SOC-EELV app. – Polynésie française), Paul Vergès (CRC – La Réunion), Michel Vergoz (SOC-EELV – La Réunion). Les secrétaires sont Aline Archimbault (SOC-EELV ratt. – Seine-Saint-Denis),Robert  Laufoaulu (UMP ratt. – Wallis-et-Futuna), Jean-Claude Requier (RDSE – Lot). Après un premier échange de vues, la Délégation sénatoriale à l’outre-mer a décidé de tenir une réunion de travail dès la mi-janvier.

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