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3 novembre 2016 4 03 /11 /novembre /2016 04:42
Marc Rochet et Sylvain Raduel à l'agence commerciale Club Med des Champs Elysées le 26 octobre dernier

Marc Rochet et Sylvain Raduel à l'agence commerciale Club Med des Champs Elysées le 26 octobre dernier

Le Club Med signe un partenariat avec Air Caraïbes

Sylvain Rabuel, directeur général France du club Med, et Marc Rochet, président d'Air Caraïbes et de French Blue, ont signé mercredi 26 octobre à Paris un contrat de partenariat pour transporter aux Bahamas depuis Paris, la clientèle du village Colombus island sur l'île Saint-Salvador. 42 vols hebdomadaires sont prévus à compter du 10 novembre jusqu'à fin août. L'accord porte sur 9000 sièges par an, soit deux tiers des capacités de l'A 330-300 qu'Air Caraïbes va consacrer à cet affrètement. A charge pour Air Caraïbes de commercialiser le tiers restant. Cet accord est signé pour deux ans. Les deux sociétés travaillent déjà ensemble depuis dix ans pour le transport des clients du Club Med en Guadeloupe, à la Martinique et à Punta Cana. D'autres accords pourraient être signés ultérieurement sur Maurice par exemple...

A bord, ce sera le produit type "French blue" avec 350 sièges en classes éco, 28 premium, des écrans de 25 cm et une connexion internet qui, dès le mois de mai 2017, aura un débit multiplié par 8. Pour le client Club Med, l'écart de prix entre la premium et l'éco sera de 700 euros. Le vol sera direct à l'aller, mais au retour, Air Caraïbes devrait essayer de développer  une connexion locale avec Nassau, mais également Saint-Domingue ou Cuba et ainsi "améliorer le développement de cette route". Marc Rochet y croit qui observe que la région nord Caraïbe connaît une croissance de 10 à 15 % par an. Il annonce d'ailleurs une combinaison entre Air Caraïbes et Frenche blue, précisant : "Je suis président des deux."

Le groupe Dubreuil Aéro, actionnaire d'Air Caraïbes et de French blue, avait l'intention de remplacer ses A 330-300 par des A 350 avant de décider de garder ces derniers (10 millions ont été investis pour la rénovation de la cabine d'un de ses A 330-300). Il affiche donc un objectif de croissance ambitieux. A priori, cette politique d'offre marche puisque les destinations Antilles françaises connaissent une croissance de 6 à 8 % en 2016 tandis que la Réunion (que desservira French blue en juin) reste quasi stable à + 1 %.

FXG, à Paris

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31 octobre 2016 1 31 /10 /octobre /2016 06:02
En tournage à New York pour France Ô

En tournage à New York pour France Ô

Danican, le styliste guadeloupéen de New-York sur France Ô

Découvert à New York par France-Antilles, Franck Danican, le styliste mornalien, est l'invité d'Infosoir, mardi 1er novembre, à 18 h 30, sur France Ô. "Je suis en plein boulot pour Ivy Levan", explique-t-il. Il a emprunté à la chanteuse de l'Arkansas le titre de son hit, "Biscuit" (https://www.youtube.com/watch?v=XKVImK7DFFU) pour le donner à sa collection homme qu'il sort en décembre. Danican prépare aussi un calendrier ; cette fois, c'est lui le mannequin ! "C'est quand il a vu la pub Levi's sur les bus new-yorkais, raconte-t-il, que le photographe Kevin Moore m'a contacté ! "C'était super ! Tout un travail dans la rue, à Chelsea... On avait du soleil ; c'était assez rigolo de prendre la place de mannequin, juste pour une journée !"

C'est un calendrier "hot fashion rebel". "12 pages, 12 photos, jubile Franck Danican... Du nu aussi." Il s'empresse d'ajouter : "Yves Saint-Laurent a bien posé nu, Tom Ford aussi... Beaucoup de designer posent. C'est de l'art !"

La couverture du calendrier est signée Marco Gallotta, celui qui a travaillé avec David Bowie, Di Caprio, Smith... "Il a voulu me rencontrer après avoir vu la séance de photos en plein Chelsea."

Il enchaîne bientôt un nouveau "shoot fashion" avec deux nouvelles robes pour Vogue et Miss Ebène avec le photographe Ron Contarsy. "Quand j'ai contacté Ron pour la premiere fois, il y a trois ans, il m'avait donné rendez-vous à Union Square. Je l'attendais ; je surveillais les taxis, les limousines... Il est arrivé sur une trottinette !"

S'ensuivra un autre shooting au désormais fameux Sofitel de New York avec une robe en plume, la "sirène noire". "C'est une création faite pour Joëlle Ursull, confie Danican, pour son grand retour." Une robe que l'on devrait aussi retrouver sur la jaquette de son prochain CD ; et Marco Galotta pourrait bien y mettre sa patte.

Franck Danican attend l'année 2017 pour souffler un peu et prendre des vacances... "A très bientôt", lance-t-il à famille de Morne-à-l'Eau.

FXG, à Paris

 

 

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31 octobre 2016 1 31 /10 /octobre /2016 05:51

Le conseil d'Etat donne huit jours au préfet pour assurer l'accueil minimum de la demande d'asile

Une heure et demie de palabre, jeudi 27 octobre, entre Me Spinosi, avocat de la CIMADE, et Mme Léglise, représentante du ministère de l'Intérieur, au sujet de la fermeture des guichets d'accueil de la Croix Rouge pour les demandeurs d'asile ! Au final, le juge des référés liberté du conseil d'Etat, Bernard Stirn, saisi en appel par cinq demandeurs d'asile et la CIMADE, a choisi de prolonger l'instruction de ce dossier d'une huitaine de jours pour laisser le temps au préfet Jaeger de proposer un dispositif transitoire qui permette au moins d'enregistrer les demandes d'asile des personnes vulnérables à défaut d'être parfait eu égard à ce que commandent les droits français et européens. Car depuis la fermeture en août, sur arrêté préfectoral et pour cause d'afflux massif de demandeurs d'asile, du guichet d'accueil de la Croix Rouge, les seuls moyens pour les demandeurs d'asile de se faire au moins préenregistrer est d'aller devant le tribunal administratif, de se faire rafler et placer centre de rétention administrative ou, pour les initiés, d'aller à la préfecture au service des permis de conduire ! Le bureau d'accueil doit rouvrir le 30 novembre avec du personnel, des locaux et la possibilité de prendre des empreintes digitales. En trois mois et demi, ce sont quelque 3 500 demandes supplémentaires qui seraient ainsi pendantes, faisant de la Guyane le deuxième département de France, après Paris qui en compte 8 000. Rien que dans les huit premiers mois de l'année, il y a eu 4000 demandes d'asile en Guyane. C'est cet afflux massif qui a provoqué la fermeture des services en août.

Mme Léglise a longuement expliqué ce qu'elle appelle "un cas de force majeur". Me Spinosi n'a cessé, intervention du Défenseur des droits à l'appui, de demander l'application du droit, quitte, pour répondre aux observations de Mme Léglise, à "ouvrir un camp place des Palmistes et y envoyer des maraudeurs" à l'instar de la jungle de Calais ! Le juge Stirn a regretté que "dans la période transitoire, on ne fasse même plus ce qu'on faisait avant"... Il a donc décidé de prolonger l'instruction de ce dossier jusqu'au 3 novembre prochain. Dans ce délai, il appartient au préfet, en accord avec l'Office français de l'immigration et de l'intégration, la Croix rouge, la CIMADE et autres associations, de proposer un dispositif qui, d'ici la réouverture du guichet d'accueil le 30 novembre, permette au moins de prendre en charge les personnes vulnérables à défaut de tous.

FXG, à Paris

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29 octobre 2016 6 29 /10 /octobre /2016 03:49

L'égalité réelle et ses financements dans le budget 2017

"La presse tourne en boucle", a indiqué la ministre des Outre-mer en évoquant la question du financement de la loi égalité réelle outre-mer posée par de nombreux députés mardi 25 octobre, lors de l'examen du budget par la commission élargie. "La loi égalité réelle outre-mer sera financée, a-t-elle martelé..." Avec 73 millions pour LADOM (25 millions pour la formation, 33 pour la continuité territoriale, 7 pour le fonctionnement) la dotation de continuité territoriale est "calibrée" selon elle pour  absorber les mesures nouvelles (deuil, évacuation sanitaire, retour des talents) adoptées dans sa loi. L'Erasmus régional est financé à hauteur de 4 millions dans le FEBECS.

Les mesures fiscales pour la défiscalisation de la rénovation du parc de logements sociaux ont 15 millions dans le budget. Celles visant le logement intermédiaire sont incluses dans les dépenses fiscales  globales dédiées au logement social outre-mer.

Le complément familial dont le plafond rejoint celui de l'Hexagone à 23 000 euros pour 2400 foyers revient à 15 millions pour certains, 50 millions pour d'autres. Il s'inscrit dans le global des 3 500 milliards du projet de loi de finances de la Sécurité sociale en voie d'adoption par l'Assemblée nationale. Le PLFSS admet une marge de souplesse de 60 millions d'euros. Le coût des nouveaux bénéficiaires des allocations familiales, les indépendants qui n'étaient pas à jour de leur cotisation, est compris lui aussi dans le PLFSS.

Pour l'allocation vieillesse parent isolé, la question ne concerne qu'une poignée de cas en 2017 et ne se posera vraiment que d'ici 2030.

L'alignement des frais postaux fait l'objet d'une ligne de 10 millions d'euros dans le budget du ministère des Finances.

L'aide au fret qui s'étend aux échanges inter DOM et DOM-pays tiers bénéficie d'une enveloppe globale de 5 millions.

La ministre a répété encore que sur le financement de sa loi, "il n'y a pas de sujet".

FXG, à Paris

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28 octobre 2016 5 28 /10 /octobre /2016 03:45
La commission élargie de l'Assemblée nationale a interrogée Ericka Bareigts mardi 25 octobre en soirée

La commission élargie de l'Assemblée nationale a interrogée Ericka Bareigts mardi 25 octobre en soirée

Le débat budgétaire a commencé

Alors que la ministre des outre-mer est déjà repartie en déplacement à la Réunion, elle était encore mardi soir devant les députés pour défendre son budget.

La discussion, mardi soir à l'Assemblée nationale entre la ministre des Outre-mer et les députés réunis en commission élargie, a permis d'avoir une approche un peu détaillée du budget de la mission outre-mer. A plus de 2 milliards en crédit et 4 milliards de dépenses fiscales rattachées, le budget est globalement stable, en hausse de 16 millions d'euros, soit + 0,8 %. Sur l'ensemble du quinquennat, le budget a été maintenu à ce niveau. Marc Laffineur, rapporteur LR de la commission des finances a expliqué "cette croissance artificielle" par le transfert de 100 millions d'euros pris au budget de l'enseignement scolaire au profit de la dotation construction scolaire pour Mayotte et la Calédonie. Selon lui et d'accord avec Serge Létchimy, le budget baisse de 2,2 % pour les autorisations d'engagement et de 3,9 % (soit 80 millions) pour les crédits de paiement.

La ministre a reconnu ces "mesures de périmètre", tout en rappelant que pour la seule enveloppe de l'emploi outre-mer, la "mission 123", les crédits étaient en hausse. La députée UDI de Tahiti, Maïna Sage, a fait observer une baisse des dépenses pour la formation professionnelle de 7 %. Ericka Bareigts s'est défendue de "tout effort de rationalisation" au SMA et annonce 196 équivalant temps pleins supplémentaires. Le budget du SMA se monte à quelque 57 millions.

La baisse relevée par Maïna Sage correspond en fait dans le programme "emploi outre-mer" à la baisse des exonérations de charges.

Pour le député Laffineur, c'est "un coup de rabot" sur le dos des travailleurs indépendants. La réforme du dispositif des travailleurs indépendants permet une économie de 30 millions d'euros ; elle ne concerne pas les exonérations de charges sociales des salariés. "L'enveloppe globale, indique la ministre, reste à 1 milliards d'euros et arrive même à 1,2 milliards avec les ZFA."

La députée de la Réunion, Huguette Bello, a fait remarqué que le FIP DOM ouvert à la collecte de fonds dans l'Hexagone avec un avantage fiscale de 38 % était déjà passé à la trappe avec un amendement de la commission des finances. La loi égalité réelle outre-mer stipule déjà la modification de l'article relatif au FIP DOM dans le code général des impôts dès sa promulgation. Elle n'a donc pas besoin d'être inscrite dans le budget.

FEI, LBU, CPER... Des lettres et des chiffres

Relevant l'abondement du fonds exceptionnel d'investissement (FEI) de 7,5 millions en crédit de paiement, Serge Létchimy a déclaré : "On est loin du compte pour parvenir à un total de 500 millions à la fin du quinquennat par le président Hollande." En 2017, le FEI aura cumulé 230 millions d'euros en autorisations d'engagement et 214 millions en crédits de paiement. Ce sont les contrats de plan Etat Régions (CPER) qui ont connu un gain de 680 à 980 millions d'euros entre les précédents et les CPER 2015-2020. Dans le budget 2017, la part de ces CPER est chiffrée à 120 millions par DROM dans le programme "conditions de vie outre-mer".

La ligne budgétaire unique (LBU), la part d'investissement de l'Etat dans les programmes de construction de logement sociaux est fixée à 247 millions. Tout le monde salue sa sanctuarisation, sauf le Guyanais Gabriel Serville qui regrette qu'elle ne soit pas augmentée eu égard à l'afflux de migrants en Guyane qui réclament des logements sociaux. "25 000", a-t-il encore rappelé.  Au passage, l'on apprend que la part de la Guyane dans la LBU a été augmentée de 10 millions en 2016 au détriment d'un département d'outre-mer (Mayotte, ndlr) qui n'a pas consommé ses fonds en 2015... La ministre compte sur le dégel de la réserve gouvernementale pour soutenir encore la Guyane en 2017, car avec la fin de l'agrément défiscalisation au logement social, toutes les collectivités consomment désormais leur part de LBU. La Réunion a 80 millions, la Guadeloupe environ 50, la Martinique 40, la Guyane 30 (et en voudrait dix de plus comme l'an passé) et Mayotte 15.

L'Assemblée débattra et votera ce budget en séance plénière le 16 novembre.

FXG, à Paris

Les bons points du budget salués par tous

-Le gel des abattements applicables aux entreprises dans les zones franches d'activité (70 millions)

-25 millions pour garantir des prêts à taux zéro aux collectivités via l'AFD pour se restructurer et soutenir la commande publique.

- Un équivalent "Fonds vert COP 21" de 25 millions d'euros pour les énergies renouvelables et la parade aux changements climatiques.

- 10 millions pour la cité des Outre-mer à Paris (et 1,5 million en crédits de paiement pour les premières études).

Les charges sociales des indépendants

Le nouveau dispositif pour les artisans, indépendants et professions libérales les exonère de leurs cotisations sociales à condition de gagner moins de 2,5 plafonds annuels de la Sécurité sociale (PASS), soit 96 000 euros de revenus. L'exonération sera dégressive. "Les arbitrages ne sont pas figés", a averti la linistre. Philippe Naillet, son suppléant à l'Assemblée nationale, a préparé un amendement pour que la dégressivité de l'exonération démarre à à partir de 1,5 PASS. Ainsi, un indépendant gagnant 37 000 euros sera exonéré à 100 % les deux premières années, à 75 % la troisième année, puis à 50 % à partir de la quatrième année. Cette marche nouvelle à 75 % a été inscrite à la demande la ministre pour un coup de 1,5 millions d'euros.

Le magot des SIDOM

Huguette Bello a évoqué la riche question de la vente des parts sociales de l'Etat dans les sociétés immobilières d'Outre-mer (SIDOM) à la Société nationale immobilière (SNI), filiale à 100 % de la CDC. "Cela ouvre la porte à une transaction de plusieurs milliards, une recette budgétaire bien supérieur au montant du budget que nous examinons aujourd'hui." "Délicate question, a convenu la ministre qui a justifié cette vente pour des "considérations de gouvernance". "La SNI est un acteur reconnu qui gère un parc de 187000 logements dont 7000 très sociaux et c'est à elle qu'on doit la transformation de la SONACOTRA (de sinistre mémoire, ndlr) en ADOMA."

Saint-Martin à la diète

La collectivité est la moins bien dotée par l'Etat de tous les territoires, excepté Saint-Barth... 20 millions en crédits de paiement, 67 millions d'euros (+2,6 %) en autorisation d'engagement, soit 1873 euros par habitant contre 5700 dans l'Hexagone et 5000 environs dans les quatre DOM. Ericka Bareigts promet un geste... Le député Gibbs a d'ores et déjà annoncé qu'il s'abstiendrait, avec le groupe LR de voter le budget.

1,5 millions pour les télés locales

Un amendement de Serge Létchimy instaure un fonds de soutien aux télévisions d'ultraproximité afin de les protéger de l'arrivée éventuelle d'un nouveau multiplex acheminant les 27 chaînes de la TNT gratuite de l'Hexagone.

  

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28 octobre 2016 5 28 /10 /octobre /2016 03:40

Sursis en appel pour Kalash

La 2e chambre du pôle 8 de la cour d’appel de Paris a rendu hier matin son arrêt concernant l’artiste martiniquais Kalash. Il est condamné à six mois de prison avec sursis pour acquisition et port d’arme de catégorie B sans autorisation, confirmant ainsi la peine de première instance. Lors d'une perquisition en mai dernier à son domicile, la police avait découvert una arme de poing,  deux chargeurs et des munitions. Kalash évite donc la case prison ferme requise par l'avocat général le 28 septembre dernier et pour laquelle le parquet avait fait appel du jugement de première instance. Kalash s'était justifié en révélant des tentatives de racket tout en admettant "une erreur".

FXG, à Paris

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28 octobre 2016 5 28 /10 /octobre /2016 02:06
Le bruit des vagues de Valérie Louri

L'agréable surprise de Valérie Louri

La Martiniquaise sort un nouvel album, "Le bruit des vagues", qu'elle présente à Paris le 29 octobre au Zèbre de Belleville, en Martinique à partir du 10 novembre à l'Arrobase, puis en Guadeloupe à l'Appart, fin novembre.

"J'ai encore quelques petits trucs à dire..." Derrière cette phrase sibylline, Valérie Louri pense déjà au "Bruit des vagues", volume 2 ! Depuis "Bay lanmin" en 2006, la Martiniquaise s'est construite un personnage et un univers. Aujourd'hui, avec ce nouvel album sorti le 28 octobre et les concerts qui accompagnent cette sortie, elle affiche une grande maturité, de la sérénité et une capacité d'adaptation forte. "Si tu ne t'adaptes pas, confie-t-elle, tu arrêtes !" Et parfois, elle a douté. "J'en ai même fait un malaise physique qui m'a clouée au lit pendant trois semaines... Comme le monde est en mutation, en sortant de la sécurité que m'offrait mon rôle dans le spectacle du "Roi lion", j'ai un peu paniqué... Comment je fais ? Où je vais ?" Ces doutes lui ont permis de faire un travail d'introspection et de se dire : "Ben, non ! Je suis faite pour ça !" Non contente de sortir son deuxième opus, "Fanm Lanmou", elle décide d'apprendre un instrument (jusque-là, Valérie se contentait de danser). Un de ses proches lui offre une guitare et elle, en retour, lui offre un ukulélé. Et c'est du ukulélé qu'elle joue désormais ! "J'apprends à m'accompagner sur scène." Dans son nouvel album, elle a mis du ukulélé dans le morceau "Mèt Pièss" et pour la guitare, c'est "Mi sé sa"." Son réalisateur et arrangeur, Alias, a utilisé lui aussi son petit ukulélé pour coller à ce qu'elle est.

Son album s'ouvre avec un chapitre, "ManPa", pour signifier papa et maman. Cet hommage, elle le juge nécessaire. "Faut être ancré", dit-elle sobrement. Des événements pénibles vécus avec sa famille proche, il y a deux ans, ont ressoudé les liens familiaux. Cet album leur est dédié. Mais "Man Pa", c'est aussi, "Je ne suis pas". Valérie l'a toujours assumé par rapport à ses projets musicaux qui n'ont jamais été forcément commerciaux, même si populaires ! "Ils n'ont pas les formats radio", dit-elle plus posément. Et cela lui a d'autant plus donné l'envie de sortir cet album ! "Man pa au format ! Man pa copié collé ! Man pa yo !"

Aves les Misses Fraü

L'amour, le couple, c'est un autre aspect du "Bruit des vagues". Avec "Lodèw", elle aborde les phéromones amoureuses : "J'aime l'odeur particulière de mon compagnon et c'est une chanson d'amour." Avec "Mi sé sa", elle aborde les couples qui ne fonctionnent pas, "malheureusement ou heureusement, parce que parfois, ce sont des étapes pour aller plus loin, pour avancer..."

Le 29 octobre, pour son premier concert de présentation au Zèbre de Belleville à Paris, elle sera accompagnée d'un groupe féminin, les "Misses Fraü". "J'ai une petite expérience allemande via "Le roi lion", j'ai beaucoup aimé !" Ses Misses Fraü sont Thérèse Henry à la basse, Virna Nova à la guitare et Nella Selvaggia à la batterie. "Trois filles, mais c'est un hasard", assure-t-elle. Viendra-t-elle avec son ukulélé ? "Mystère et boule de gomme !" Ce concert et ceux qui suivront en Martinique et Guadeloupe en novembre seront entièrement centrés sur ce nouvel album. "Je pense que c'est déjà un gros changement, donc ça vaut la peine de le marquer !" D'après les confidences des premiers auditeurs, c'est un album "plus électro, plus moderne". Les gens parlent de surprise, mais "d'agréable surprise". Ca va faire mouche !

FXG, à Paris

Valérie Louri en sept dates

2006, elle sort son premier album, "Bay lanmin".

2007, sélectionnée pour la finale française de l'Eurovision avec un titre de Marco Prince.

2007-2010, elle joue dans la comédie musicale "Le roi lion".

2009, deuxième album solo, "Fanm lanmou".

2011, tournée en Amérique latine.

2013, participation au "Edith Lefel tribute"

2016, troisième album solo, "Le bruit des vagues".

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27 octobre 2016 4 27 /10 /octobre /2016 05:40

Une douzaine de détenus en moins à Fond-Sarrail

Sous le titre "La pénitentiaire s'envoie en l'air", le Canard enchaîné du 26 octobre révèle que le 28 octobre, " une douzaine de détenus, en provenance de Baie-Mahault, la prison poubelle de Guadeloupe" seraient transférés dans "diverses taules de métropole. On apprend que les prisonniers ne sont pas volontaires à ce transfert, qu'ils voyageront "entravés et menottés" et que l'avion, l'équipage et le pilote seront militaires. Le Canard rappelle que la dernière fouille à Fond-Sarrail a donné lieu à la saisie de cannabis, de cocaïne, de 81 téléphones portables et 155 bâtons ou brosses à dents "très affûtés".

FXG, à Paris

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24 octobre 2016 1 24 /10 /octobre /2016 03:13

Wozniak s'inspire du chevalier Saint-George

« Le Maestro et le Peintre » est le titre de la représentation picturale d’un programme musical entièrement dédié à Saint-George par le peintre Wozniak.

L'artiste polonais s'inspire en direct et sur grand écran de la vie et des engagements de celui que l'on désigne parfois comme le « Mozart Noir », le Chevalier de Saint-George. Cet Antillais, fils d'une esclave et d'un planteur, connut une gloire immense au 18ème siècle. Violoniste, chef d’orchestre et compositeur prodigieux, il est aussi un artiste engagé. Premier colonel noir de l'armée Française, il se mobilise pour la Révolution et l'abolition de l'esclavage.

Sa vie et son exemple sont mis en musique par le violoniste d’origine guadeloupéenne Romuald Grimbert-Barré et la soprano Christine Rigaud, accompagnés par L’Ensemble Parisien sous la direction d’Alexis Roy.

La première a lieu le 2 novembre, 20h, au Théâtre Adyar (4 Square Rapp, Paris 7)

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24 octobre 2016 1 24 /10 /octobre /2016 02:02

La part de l'octroi de mer revenant à la CTG est conforme à la Constitution

Le Conseil constitutionnel a jugé, vendredi 21 octobre, que la répartition de l'octroi de mer entre la CTG et les communes de Guyane est bien conforme à la Constitution. Le juge suprême avait été saisi en juillet dernier par le Conseil d'État d'une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) émanant de Me Patrick Lingibé pour l'association des maires de Guyane et plusieurs communes de Guyane. Elles contestent la répartition "entre la collectivité territoriale ou le Département et les communes, selon la loi du 2 juillet 2004". Ainsi la Collectivité de Guyane reçoit une part de la dotation globale garantie fixée à 35 % et plafonnée à 27 millions d'euros, les communes bénéficiant du reliquat.

L'association des maires soutient que "l'attribution d'une partie du produit de l'octroi de mer à la Collectivité est contraire au principe de libre administration des communes garanti par la Constitution" et restreint les ressources propres des communes. Elle estime encore que cette répartition les place "sous la tutelle financière de la collectivité territoriale de Guyane". Par ailleurs, comme les communes de Guyane ne peuvent agir ni sur le taux ni sur l'assiette de l'octroi de mer, elles estiment que "le produit de l'octroi de mer ne constitue pas pour elles une ressource propre".

L'association des maires estime encore que cette répartition spécifique à la Guyane institue "une différence de traitement injustifiée entre les communes de Guyane et celles des autres territoires sur lesquels est perçu l'octroi de mer". Dans les territoires de la Guadeloupe, la Martinique et la Réunion, la dotation globale garantie est répartie uniquement entre les communes. En Guyane, il y aurait donc une "remise en cause du principe d'égalité devant la loi".

Le Conseil constitutionnel a jugé que "le principe d'égalité ne s'oppose ni à ce que le législateur règle de façon différente des situations différentes, ni à ce qu'il déroge à l'égalité pour des raisons d'intérêt général". Il ajoute que "le législateur a entendu tenir compte de la situation particulière de la Guyane et des charges spécifiques auxquelles la collectivité territoriale de Guyane doit faire face en raison des contraintes liées à l'aménagement et au développement de ce territoire et à son contexte économique et social", en conséquence la répatition de l'octroi de mer entre la Collectivité et les communes de Guyane est conforme à la Constitution.

FXG, à Paris

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